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AVIS DE CONSTITUTION
LES TERRES
Société par actions simplifiée au capital de 1 000 euros
Siège social : 21 rue de la vallée du Landion, 10200 SPOY
AVIS DE CONSTITUTION
Aux termes d’un acte sous signature privée en date à SPOY du 9 avril 2025, il a été constitué une société présentant les caractéristiques suivantes :
Forme : Société par actions simplifiée
Dénomination : LES TERRES
Siège : 21 rue de la vallée du Landion, 10200 SPOY
Durée : 99 ans à compter de son immatriculation au Registre du commerce et des sociétés
Capital : 1 000 euros
Objet : La Société a pour objet l’exercice d’activités réputées agricoles au sens de l’article L.311–1 du Code Rural et en particulier l’exploitation de vigne, la transformation et la commercialisation des produits de l’exploitation.
Exercice du droit de vote : Tout associé peut participer aux décisions collectives sur justification de son identité et de l’inscription en compte de ses actions au jour de la décision collective.
Sous réserve des dispositions légales, chaque associé dispose d’autant de voix qu’il possède ou représente d’actions.
Transmission des actions : La cession des actions de l’associé unique est libre.
Agrément : Les cessions d’actions au profit d’associés ou de tiers sont soumises à l’agrément de la collectivité des associés.
Présidente :
Madame MUCYN Isabelle demeurant 21 rue de la vallée du Landion, 10200 SPOY
La Société sera immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de TROYES
POUR AVIS
Le Président
Siège social : 21 rue de la vallée du Landion, 10200 SPOY
AVIS DE CONSTITUTION
Aux termes d’un acte sous signature privée en date à SPOY du 9 avril 2025, il a été constitué une société présentant les caractéristiques suivantes :
Forme : Société par actions simplifiée
Dénomination : LES TERRES
Siège : 21 rue de la vallée du Landion, 10200 SPOY
Durée : 99 ans à compter de son immatriculation au Registre du commerce et des sociétés
Capital : 1 000 euros
Objet : La Société a pour objet l’exercice d’activités réputées agricoles au sens de l’article L.311–1 du Code Rural et en particulier l’exploitation de vigne, la transformation et la commercialisation des produits de l’exploitation.
Exercice du droit de vote : Tout associé peut participer aux décisions collectives sur justification de son identité et de l’inscription en compte de ses actions au jour de la décision collective.
Sous réserve des dispositions légales, chaque associé dispose d’autant de voix qu’il possède ou représente d’actions.
Transmission des actions : La cession des actions de l’associé unique est libre.
Agrément : Les cessions d’actions au profit d’associés ou de tiers sont soumises à l’agrément de la collectivité des associés.
Présidente :
Madame MUCYN Isabelle demeurant 21 rue de la vallée du Landion, 10200 SPOY
La Société sera immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de TROYES
POUR AVIS
Le Président
Annonce parue le 11/04/2025
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